Le présent site internet, accessible à l’adresse https://www.silhdesigners.com, est édité par :
1. Éditeur du site
SILH Designers
Entreprise Individuelle (EI)
Représentée par son dirigeant :
Mohamed Bettache
SIREN : 513 171 405
SIRET : 513 171 405 00022
RCS Montauban : 513 171 405
Siège social :
16 rue Louis Guiraud
82000 Montauban
France
Adresses électroniques :
Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable.
2. Activité
SILH Designers est spécialisée dans le design industriel, la conception de produits, le prototypage, la fabrication additive (impression 3D), l’accompagnement technique, le développement de projets industriels ainsi que la conception, la fabrication et la commercialisation de produits sous la marque BYSILH.
Les produits commercialisés peuvent notamment comprendre des montres, des bijoux, des accessoires, des objets de décoration, des produits personnalisés ainsi que toute autre création développée sous la marque BYSILH.
L’activité de SILH Designers est susceptible d’évoluer afin d’intégrer tout nouveau produit ou service entrant dans son domaine de compétence.
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du présent site est :
Mohamed Bettache
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Cela comprend notamment, sans que cette liste soit limitative :
- les textes ;
- les photographies ;
- les vidéos ;
- les illustrations ;
- les modèles 3D ;
- les dessins techniques ;
- les concepts ;
- les fichiers numériques ;
- les rendus visuels ;
- les créations graphiques ;
- les logos ;
- les marques ;
- les interfaces ;
- les documents téléchargeables ;
- les designs de produits.
La marque BYSILH, les créations développées sous cette marque ainsi que l’ensemble des réalisations de SILH Designers demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification, commercialisation ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de SILH Designers.
Toute utilisation non autorisée est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur et de donner lieu aux poursuites prévues par la législation en vigueur.
6. Responsabilité
SILH Designers met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations publiées sur ce site.
Malgré le soin apporté à leur rédaction, certaines informations peuvent contenir des erreurs, omissions ou imprécisions involontaires.
Les informations, descriptions, caractéristiques techniques, photographies et illustrations présentes sur le site sont fournies à titre informatif.
Les photographies et illustrations n’ont pas de valeur contractuelle et peuvent présenter de légères différences avec les produits livrés, notamment en raison :
- de l’amélioration continue des produits ;
- de l’évolution de certaines caractéristiques techniques ;
- des procédés de fabrication artisanaux ou de fabrication additive ;
- des réglages d’affichage propres à chaque écran ;
- des conditions de prise de vue.
SILH Designers se réserve le droit de modifier à tout moment les informations, les produits, les services ou les caractéristiques présentés sur le site, sans préavis.
La responsabilité de SILH Designers ne pourra être engagée en cas d’interruption temporaire du site, de maintenance, de dysfonctionnement technique, d’indisponibilité ou de tout dommage résultant de son utilisation.
7. Liens hypertextes
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8. Données personnelles
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9. Contact
Pour toute question concernant le site, les produits ou les prestations proposées, vous pouvez contacter SILH Designers :
contact@silhdesigners.com
ou
bysilh@silhdesigners.com
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable.
À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes, conformément aux dispositions légales applicables.